Le présent site Internet http://www.liane-autoroute.com est la propriété de la société ADELAC, société anonyme au capital de 124 500 000 euros dont le siège social est au Parc International d'Affaires, 3ème Boulevard, Bâtiment Europa 2, 74161, Archamps enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Thonon-les-Bains sous le numéro B448 817 676.
Propriété intellectuelle
Les textes, mises en page, illustrations, photographies, documentations et autres éléments figurant sur le site sont protégés par le droit d'auteur et sont la propriété d'ADELAC. Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite, sans l'accord préalable écrit d'ADELAC.
Le nom ADELAC et son logo font l'objet d'une protection en tant que marques déposées et ne peuvent donc être reproduits sans l'accord préalable écrit d'ADELAC.
Contenu - Liens
La société ADELAC se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site.
Toute mise en place de lien avec le site doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite d'ADELAC.
Exclusion de responsabilité
En aucun cas ADELAC ne peut être tenue responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels, pertes de programme ou de données, pouvant résulter de l'existence, de la modification, de la consultation et/ou de l'utilisation de tout ou partie du site ou d'autres sites qui lui sont ou seraient liés.
Au cas où des liens seraient créés avec d'autres sites, par ADELAC ou du fait de tout outil de recherche, ADELAC ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu de ces autres sites.
Protection des informations
Les informations recueillies par le biais du formulaire sont destinées à la société ADELAC et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers. Certaines des informations de ces formulaires sont facultatives, d'autres sont obligatoires constituant pour ADELAC le minimum qui lui est nécessaire pour traiter l'information.
Loi informatique et libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un e-mail à : s.portaz at adelac-a41 dot com.
Déclaration CNIL
La société ADELAC a effectué la déclaration auprès de la CNIL.
Gestion des clients inter-sociétés : 139 20 69 (22/10/2009)
Gestion des transactions magnétiques péages : 139 05 58 (28/10/2009)
Loi - Litiges
Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux de Rouen seront seuls compétents.
Responsable du site
Franck Peyron - Adelac - Parc International d'Affaires - 3ème Boulevard - Bâtiment Europa 2 - 74161 Archamps
Réalisation :
B'n'T Communication
34 rue Jouvenet - 75016 PARIS
Téléphone : 01 40 50 60 60
SARL au capital de 8 000 €
RCS Paris B 437 847 981
SIRET : 437 847 981 000 10
Hébergement & mise à jour
Future Création
12 avenue des harmonies
74960 Cran-Gevrier
Téléphone : 04 50 67 16 35