La puissance fiscale, ou nombre de chevaux fiscaux, est un élément essentiel pour déterminer le coût de la carte grise d’un véhicule. Si vous vous demandez où se trouvent les chevaux fiscaux sur la carte grise, cet article vous apporte la réponse et des explications détaillées.
Comprendre la notion de chevaux fiscaux
Avant d’aborder directement la localisation des informations relatives aux chevaux fiscaux sur la carte grise, il convient de bien comprendre cette notion. Les chevaux fiscaux correspondent en réalité à une puissance administrative qui permet de classer les véhicules. La formule de calcul est établie par l’administration fiscale, prenant en compte plusieurs critères, comme la puissance du moteur et les émissions de CO2.
Ce chiffre sert principalement à déterminer le coût du certificat d’immatriculation (carte grise) et peut aussi influencer le montant de certaines taxes, comme la taxe sur les véhicules de société par exemple. Ainsi, plus votre véhicule a de chevaux fiscaux, plus son impact financier et environnemental sera important.
L’évolution de la carte grise au fil des années
La carte grise a connu plusieurs changements au fil des années, notamment en ce qui concerne sa présentation. Actuellement, la carte grise est divisée en trois volets et présente plusieurs zones identifiées par des lettres de l’alphabet.
Lorsque vous souhaitez connaître les informations fiscales de votre voiture, il est donc essentiel de savoir où se trouvent ces informations sur la carte grise.
Localiser le repère p6 sur la carte grise
Pour trouver les chevaux fiscaux de votre véhicule sur la carte grise, il suffit de repérer le champ correspondant au repère P6. La mention « P6 » peut s’écrire également sous la forme « P.6 » selon l’année d’édition du document administratif.
Sur les anciennes cartes grises
Avant 2004, la carte grise en vigueur était le modèle dit « nouveau système » (NS). Sur une NS1, émise avant novembre 1997, il faut identifier la zone F pour obtenir le nombre de chevaux fiscaux.
Dans le cas d’une NS2, émise entre 1997 et mi-2004, les informations sont disponibles dans la rubrique confirmant la norme euro avec la puissance administrative récupérable.
Sur les nouvelles cartes grises
A partir de 2004, les Certificats d’immatriculation (CI) suivent le format commun européen SIV. Pour localiser les chevaux fiscaux sur ces documents CI, portez votre attention sur le recto du volet principal. La puissance administrative est située dans la partie supérieure, dans le champ P6.
L’importance de connaître les chevaux fiscaux de votre véhicule
Les chevaux fiscaux sont donc une information primordiale à considérer lors de l’achat d’un véhicule ou lors de toute démarche impliquant une modification sur la carte grise. Comprendre où se trouvent ces informations et savoir les interpréter peut vous permettre de faire des économies et d’éviter des erreurs.
Eviter les fraudes et les erreurs administratives
Savoir où trouver les informations relatives aux chevaux fiscaux sur la carte grise peut aussi vous permettre d’éviter certaines erreurs administratives ou fraudes potentielles.
Par exemple, si vous achetez un véhicule d’occasion, il est utile de vérifier que le nombre de chevaux fiscaux correspond bien au modèle que vous pensez acquérir. Une différence peut être le signe d’une fraude à la carte grise ou d’une erreur lors de l’immatriculation initiale du véhicule.
Adapter ses choix en fonction de son budget
Enfin, avoir connaissance du nombre de chevaux fiscaux de votre futur véhicule peut aussi influencer votre choix en termes de budget, car plus le nombre de chevaux fiscaux sera important, plus le coût total de la carte grise sera élevé.
Même si cette information n’est qu’une partie de l’équation lorsqu’il s’agit d’estimer le coût global de possession d’un véhicule, elle peut néanmoins vous permettre d’avoir une meilleure vision des dépenses à prévoir.
En résumé
Les chevaux fiscaux sont donc facilement localisables sur la carte grise grâce au repère P6 (ou éventuellement en zone F pour les anciennes cartes grises). Comprendre cette notion et savoir lire la carte grise est essentiel pour bien anticiper les frais liés à votre véhicule et vérifier la légitimité de ce dernier lors de l’achat. N’hésitez pas à faire appel à un professionnel ou à consulter la documentation officielle si vous avez besoin d’aide.